top of page

Mentions Légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après "l'Utilisateur", du site www.cosmetalp.fr , ci-après le "Site", les présentes mentions légales.

 

La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

 

Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales »

Editeur du Site

L'édition du Site est assurée par la société CosmetAlp, Société par Actions simplifiée au capital de 5000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Chambéry  sous le numéro RCS 903 975 944, dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR01903975944 et immatriculée à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Auvergne-Rhône-Alpes sous le numéro 903 975 944 RM 73. Le siège social de la société est situé au 12, impasse du pré bossu 73100 TREVIGNIN, 

Numéro de téléphone 0603203177,

Adresse e-mail : virginie.pluys@cosmetalp.fr

Le Directeur de la publication est Virginie PLUYS

ci-après "l'Editeur".

Hébergeur du Site

L'hébergeur du Site est la société OVH: RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 dont le siège social est situé au 2, rue Kellermann BP80157 59053 Roubaix Cedex 1 - France et dont le numéro de téléphone est: 0972101007

Propriété intellectuelle / Droits d'Auteur 

La conception, la forme, le titre et l’ensemble des éléments contenus sur le site sont protégés à l’échelle mondiale au titre du droit d’auteur et des marques.

Droits d’auteur : Sauf mention contraire, toutes les informations et documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site sont la propriété de CosmetAlp et sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.

La reproduction et l’utilisation de tous documents et informations publiés sur ce site sont seulement autorisées aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé et moyennant mention de la source.

Toute reproduction, utilisation, adaptation, incorporation, modification ou diffusion de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite et sanctionnée pénalement. 

Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos cités dans ce site Internet sont la propriété de CosmetAlp.

Ils ne peuvent être utilisés sans l’autorisation écrite et préalable de CosmetAlp. 

Les demandes d’autorisation doivent être adressées par e-mail à l’adresse suivante : virginie.pluys@cosmetalp.fr

Crédits photos: Wix, CosmetAlp

Informations relatives à l'utilisation du Site 

La société CosmetAlp ne pourra être tenue responsable de l'apparition d'une incompatibilité liée  à l'utilisation du Site ainsi que des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur ou consécutifs à l'utilisation du Site.

Toutes les informations indiquées sur le Site sont données à titre indicatif, ne sont pas exhaustives et sont susceptibles d’évoluer. Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis: elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

La possible présence de liens hypertextes n'engage pas la responsabilité de la société CosmetAlp.

CosmetAlp se réserve la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique

bottom of page